Conditions d'utilisation

Bienvenue sur notre site web. En continuant à naviguer et à utiliser ce site, vous acceptez de vous conformer aux conditions d'utilisation suivantes, qui, avec notre politique de confidentialité, régissent la relation entre la Commission scolaire New Frontiers (CSNF) et vous concernant ce site web. Le terme « CSNF » ou « nous » désigne le propriétaire du site web, dont le siège social est situé au 214, rue McLeod, Châteauguay (Québec) J6J 2H4. Le terme « vous » désigne l'utilisateur ou le visiteur de notre site web. L'utilisation de ce site web est soumise aux conditions d'utilisation suivantes :

Le contenu des pages de ce site web est fourni à titre d'information uniquement. Il est susceptible d'être modifié sans préavis.

Ni nous ni aucun tiers ne fournissons aucune garantie quant à l'exactitude, l'actualité, la performance, l'exhaustivité ou la pertinence des informations et des documents trouvés ou proposés sur ce site Web à des fins particulières.

Vous reconnaissez que ces informations et documents peuvent contenir des inexactitudes ou des erreurs et nous excluons expressément toute responsabilité pour de telles inexactitudes ou erreurs dans toute la mesure permise par la loi.

Vous utilisez les informations ou documents de ce site web à vos propres risques et périls, et nous déclinons toute responsabilité à cet égard. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les produits, services ou informations disponibles sur ce site web répondent à vos besoins spécifiques.

Ce site web contient des éléments qui nous appartiennent ou qui nous sont concédés sous licence. Ces éléments incluent, sans s'y limiter, la conception, la mise en page, l'apparence et les éléments graphiques. Toute reproduction est interdite, sauf en conformité avec la mention de droit d'auteur, qui fait partie intégrante des présentes conditions générales.

Toutes les marques commerciales reproduites sur ce site Web qui ne sont pas la propriété de l'opérateur ou qui ne lui sont pas concédées sous licence sont reconnues sur le site Web.

L'utilisation non autorisée de ce site Web peut donner lieu à une demande de dommages et intérêts et/ou constituer une infraction pénale.

Ce site web peut parfois contenir des liens vers d'autres sites web. Ces liens sont fournis à titre indicatif et ne signifient pas que nous approuvons ces sites web. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de ces sites web.

Vous ne pouvez pas créer de lien vers ce site Web à partir d'un autre site Web ou document sans le consentement écrit préalable de la NFSB.
Votre utilisation de ce site Web et tout litige découlant de cette utilisation du site Web sont soumis aux lois du Canada.